Déposée le 6 mai 1994 par monsieur Jean LE GLEOUR et monsieur Bernard MATTELON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BREZIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-25 du 24 juin 1994.
Les déposants sont monsieur Jean LE GLEOUR domicilié(e) La Balme de Thuy, 74230 THONES - France et monsieur Bernard MATTELON domicilié(e) La Curiaz, 74230 THONES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.
La marque BREZIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean LE GLEOUR - La Balme de Thuy, 74230 THONES - France
M. Bernard MATTELON - La Curiaz, 74230 THONES - France
Cabinet Michel MOINAS - France
Inscription le 17 décembre 2001 - Concession de licence n°337052 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25
Racloirs, outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillères; appareils à raclette, appareils à griller, grils-pains, chauffe-plats; appareils de cuisson, de chauffage électrique ou à combustibles solides, liquides ou gazeux; ustensiles de cuisson électrique, corps chauffants, radiateurs électriques; barreaux et supports de grils, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes; ustensiles de cuisson non électrique, grils
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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